Afin de vous donner la meilleure expérience possible, ce site utilise des cookies. Utiliser ce site veut dire que vous acceptez l'usage de nos cookies. Voir la politique de nos cookies

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://provenceharmonie.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

SARL Provence Arômes
Société à responsabilité limitée au capital social de 3 000 €
RCS Avignon : 511781502
TVA intracommunautaire : FR00511781502

Siège social :
1866 avenue des Valayans
84320 Entraigues-sur-la-Sorgue
France

Téléphone : +33 (0)4 90 12 18 45
Email : lydie@provenceharmonie.fr

Responsable de la publication :
Madame Lydie Teyssier, Gérante


2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Téléphone : 1007
Site : https://www.ovh.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, structure, design) est la propriété exclusive de SARL Provence Arômes, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.


4. Données personnelles

Les informations recueillies via le site provenceharmonie.fr sont destinées exclusivement à SARL Provence Arômes et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès

  • Droit de rectification

  • Droit d’effacement

  • Droit d’opposition

  • Droit à la limitation du traitement

  • Droit à la portabilité des données

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande à :
lydie@provenceharmonie.fr

Une réponse sera apportée dans un délai maximum d’un mois.


5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de fréquentation.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.


6. Responsabilité

SARL Provence Arômes s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.


7. Droit applicable

Le site provenceharmonie.fr est soumis au droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.


8. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à la société SARL Provence Arômes.

Le médiateur désigné est :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
Site internet : https://www.cm2c.net

Après démarche préalable écrite auprès de SARL Provence Arômes, le consommateur peut saisir le médiateur pour tout litige non résolu.